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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://khome74.fr, est édité par :

  • Dénomination sociale : K’HOME HABITAT
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Capital social : 3 000 €
  • Siège social : 17 Rue des Ateliers – 74600 SEYNOD
  • SIREN : 953833969
  • SIRET : 95383396900017
  • RCS : R.C.S Annecy – 953833969
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR76953833969
  • Adresse e-mail : contact@khome74.fr

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://khome74.fr, est édité par :

  • Dénomination sociale : K’HOME HABITAT
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Capital social : 3 000 €
  • Siège social : 17 Rue des Ateliers – 74600 SEYNOD
  • SIREN : 953833969
  • SIRET : 95383396900017
  • RCS : R.C.S Annecy – 953833969
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR76953833969
  • Adresse e-mail : contact@khome74.fr

2. Directeur de la publication

 

Le directeur de la publication du site est : M. CHAILLOU Christophe, président de K’HOME HABITAT.

3. Hébergement du site

 

Le site est hébergé par :

4. Activité de la société  

K’HOME HABITAT exerce une activité dans le secteur du bâtiment et de la rénovation.

Description précise de l’activité : Tous travaux de plâtrerie, peinture et d'électricité générale, directement ou par sous-traitance et tous travaux se rapportant aux activités ci-dessus.

Assurance professionnelle :

  • Assureur : GENERALI
  • Adresse de l’assureur : 80 Avenue de France - 74000 ANNECY
  • Type de garantie : DECENNALE
  • Couverture géographique : Travaux réalisés en France Métropolitaine ou dans les Départements d’Outre-Mer.
  • Activités couvertes :
  • Plâtrerie - Staff - Stuc - Gypserie
  • Peinture et Enduit
  • Plomberie
  • Chauffages et installations thermiques
  • Électricité - Télécommunications

5. Propriété intellectuelle

 

Les textes, photographies, visuels, logos et autres éléments présents sur ce site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle, lorsqu’ils sont protégés par ces règles.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée des éléments appartenant à K’HOME HABITAT est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Responsabilité

 

K’HOME HABITAT s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent subsister.

Les informations présentées sur le site ont pour objet de décrire les activités et les prestations de l’entreprise. Elles ne constituent pas, à elles seules, un devis ou un engagement contractuel.

Les conditions applicables à chaque prestation sont définies dans les documents contractuels correspondants.

7. Données personnelles

 

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles, notamment lors d’une demande de contact ou de devis, sont présentées dans la page Politique de confidentialité, accessible à l’adresse suivante : [lien vers la politique de confidentialité].

8. Cookies

 

Les informations concernant les cookies et autres traceurs utilisés sur le site, ainsi que les modalités de gestion du consentement lorsqu’il est requis, sont disponibles ici : [lien vers la page de gestion des cookies ou la politique relative aux cookies].

9. Contact

 

Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter K’HOME HABITAT :

Dernière mise à jour : 01/11/2026